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Raison sociale/Siège social

Entreprise Individuelle au régime de l’auto entrepreneur  ARCANGER Jean-Philippe

N° SIREN : 520 324 583 - N° SIRET : 520 324 583 00019

CODE APE : 7410Z - Activités spécialisées de design

Nom commercial : «Com’ une IDée»

2 chemin Saint Joseph - 53500 ERNEE - France

Téléphone : 06 16 24 03 16

 

Propriété du site

Le site www.com-uneidee.com, appartient à l'Entreprise ARCANGER Jean-Philippe.

 

Responsable de publication

Monsieur ARCANGER Jean-Philippe.

 

Propriété intellectuelle

Tous les textes, logos, photos et images sont protégés au titre des lois et conventions sur la propriété intellectuelle.Toute reproduction (même partielle) est strictement interdite sans l’accord préalable de l’auteur sous peine de pousuites.

 

Propriété créative

Le site a été crée par Jean-Philippe ARCANGER. Toute reproduction (même partielle) est strictement interdite sans l’accord préalable de l’auteur,sous peine de poursuites.

 

Protection des données nominatives

Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne seront cédées ou vendues à des tiers. En application de l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier.

 

Législation applicable

Le site www.com-uneidee.com est soumis à la législation française.

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